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Un conseil d'administration en discussion autour d'une table.
Gouvernance

Règlements de l'I4PL.

Les règles de gouvernance de l'Institut de la performance et de l'apprentissage, une société sans but lucratif dirigée par ses membres. Le règlement en vigueur a été mis à jour en juin 2025.

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Document en vigueur

Règlement général no 2025

Mis à jour en juin 2025. Dix-huit articles portant sur l'adhésion, le conseil d'administration, les élections, les réunions, les dirigeants, les chapitres et comités, les conflits d'intérêts, les finances et les avis. Le document est offert en anglais seulement.

PDF, 17 pages, 211 ko

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Contenu du règlement

  1. 1Interprétation
  2. 2Adhésion
  3. 3Conseil d'administration
  4. 4Élection du conseil
  5. 5Réunions des administrateurs
  6. 6Assemblées des membres
  7. 7Résolutions du conseil
  8. 8Dirigeants
  9. 9Chapitres et comités
  10. 10Conflits d'intérêts
  11. 11Protection des administrateurs, des dirigeants et d'autres personnes
  12. 12Signature des documents
  13. 13Pouvoir d'emprunt de la société
  14. 14Exercice financier
  15. 15Expert-comptable
  16. 16Avis
  17. 17Règlements et date d'entrée en vigueur
  18. 18Abrogation des règlements antérieurs

Questions sur la gouvernance

Le règlement est administré par le conseil d'administration. Les membres qui ont des questions sur le règlement, les assemblées des membres ou l'élection du conseil peuvent joindre le conseil par l'intermédiaire du Bureau national.

Rencontrer le conseil Joindre le Bureau national